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Marques déposées par SOCIETE BEL MOTORS INTERNATIONAL
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MINOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINOTO
SOCIETE BEL MOTORS INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1084563
Date de dépôt :
30/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINOTO

Déposée le 30 janvier 1979 par SOCIETE BEL MOTORS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BEL MOTORS INTERNATIONAL domicilié(e) (SARL), Rue de la Petite Garlière, B.P. 217, 85100 LES SABLES D'OLONNE. - France.

La marque MINOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MINOTO est expirée depuis le 30 janvier 1989.

SOCIETE BEL MOTORS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BEL MOTORS INTERNATIONAL


SOCIETE BEL MOTORS INTERNATIONAL - (SARL), Rue de la Petite Garlière, B.P. 217, 85100 LES SABLES D'OLONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air et par eau.